Logo

Mentions légales

Mentions légales

 

Dénomination sociale

 
Commune de Sainte-Croix

Le Bourg – 12260 SAINTE-CROIX

Tél : 05 65 81 61 86

Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Siret : 211 202 171 000 16

 

Propriété intellectuelle

https://www.sainte-croix-aveyron.fr/ est un site de la commune de Sainte-Croix. Notre site internet n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires. Tout le contenu du site https://www.sainte-croix-aveyron.fr/, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la commune de Sainte-Croix à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la commune de Sainte-Croix.

 

Confidentialité des données personnelles

Les informations personnelles que vous fournissez sur le site, que ce soit pour communiquer avec nous ou celles que vous renseignez pour la création de votre site internet personnel, y compris les identités et email, sont confidentielles. Nous nous engageons sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

 

Hébergement

Le site est hébergé par Haisoft, lequel s’occupe de l’infogérance. Il assure de disposer au quotidien d’un serveur fluide et sécurisé.

(c) 2018 - Commune de Sainte-Croix | Réalisation internet double g communication | Mentions légales | Connexion